Mentions légales

1. Identification

  • Société : Harmony Tubize

  • Adresse : Rue du Bon Voisin 69, 1480 Oisquercq (Tubize)

  • Téléphone : +32 486 80 30 15

  • Mail : Boudhoua@yahoo.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

  • Boudhoua Sylvie

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

4. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site est soumise aux conditions générales d’utilisation suivantes :

  • L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et les accepter sans réserve.

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L’ensemble des éléments composant le site, notamment les textes, les images, les graphismes, les logos, les vidéos, les sons, sont la propriété exclusive de la société éditrice du site ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle des éléments du site, sans l’autorisation expresse et écrite de la société éditrice du site, est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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7. Responsabilité

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8. Droit applicable

Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par la loi belge. En cas de litige, les tribunaux belges seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question ou information relative au site, vous pouvez contacter la société éditrice du site aux coordonnées suivantes :

  • Harmony Tubize

  • Adresse : Rue du Bon Voisin 69, 1480 Oisquercq (Tubize)

  • Téléphone : +32 486 80 30 15

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Mise à jour des mentions légales

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11. Finalités du traitement des données personnelles

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  • Droit de retirer leur consentement

Les utilisateurs peuvent exercer ces droits en contactant la société éditrice du site aux coordonnées mentionnées ci-dessus.

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